J.O. 173 du 28 juillet 2004
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Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
NOR : PRMX0401960V
Ces publications sont en vente :
- sur place :
- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél. : libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;
- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : docfr2@easynet.fr ;
- par correspondance :
- à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ;
- par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne ; commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;
- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.
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Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.
Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (Réf. signalée après l'ISBN).
La Documentation française a mis en vente du 9 au 22 juillet 2004 :
I. - OUVRAGES
Comment évaluer les biens et services environnementaux ?
Sylvie Scherrer
Ministère de l'écologie et du développement durable
Direction des études économiques
et de l'évaluation environnementale
Alors que les mesures d'aménagement, de préservation ou de restauration du patrimoine naturel entraînent des coûts et des dépenses qui sont aisément calculables, les bénéfices biologiques et récréatifs que procurent ces mesures sont souvent difficiles à évaluer. L'intérêt des méthodes d'évaluation présentées dans cet ouvrage est de permettre d'estimer ces bénéfices et de montrer que les mesures de protection ne constituent pas seulement un coût pour la collectivité. Les travaux fondés sur ces méthodes d'évaluation ont ainsi une vertu pédagogique, en invitant chaque citoyen à prendre conscience de la richesse de notre patrimoine naturel.
2004, la Documentation française, collection « Réponses environnement », 48 p., 9 EUR. - ISBN : 2-11-005652-5. - Réf. : 9 782110 056528.
Les Comptes des communes 2002
Synthèse nationale
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Direction générale de la comptabilité publique
Le processus de renforcement de la coopération intercommunale engagé depuis 1999 s'est poursuivi en 2002. Près de 3 400 nouvelles communes ont ainsi rejoint un groupement à fiscalité propre : depuis le 1er janvier 2002, trois communes sur quatre sont désormais membres d'un GFP.
Cette étude a été réalisée à partir de l'exploitation exhaustive des comptes de gestion des communes de métropole et d'outre-mer tenus par les comptables du Trésor, receveurs municipaux.
2004, la Documentation française, collection « Secteur public local », 180 p., 16 EUR. - ISBN : 2-11-005666-5. - Réf. : 9 782110 056665.
Les Comptes des départements 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Direction générale de la comptabilité publique
Cette étude retrace et analyse la situation financière des départements à l'issue de l'année 2002. L'analyse est effectuée à la fois sur des comptes tenus avec la nomenclature M 51 et sur seize départements comptabilisant depuis 2001 leurs opérations en nomenclature rénovée M 52.
2004, la Documentation française, collection « Secteur public local », 180 p., 16 EUR. - ISBN : 2-11-005662-2. - Réf. : 9 782110 056627.
Fonds structurels européens et politiques régionales
Rapport de l'instance d'évaluation présidée par Patrice Magnier
Commissariat général du Plan
Dès les premières lois de décentralisation, la France a fait le choix de coupler les contrats de Plan Etat-région aux fonds structurels, instruments de la politique régionale de l'Union européenne. L'Etat et les collectivités publiques se trouvent ainsi liés autour d'objectifs économiques, sociaux et territoriaux prioritaires. Or, les difficultés d'application surgies lors de la mise en place des programmes régionaux couvrant la période 2000-2006 ont conduit le Gouvernement à lancer en mars 2002 une évaluation interministérielle afin de formuler un diagnostic sur le fonctionnement de ce tandem et de proposer, à la suite, les aménagements éventuels nécessaires.
2004, la Documentation française, 218 p., 16 EUR. - ISBN : 2-11-005702-5. - Réf. : 9 782110 057020.
Mission de préfiguration du Centre de ressources
et de mémoire de l'immigration
Rapport au Premier ministre
Jacques Toubon
Comment oeuvrer pour la reconnaissance de l'histoire de l'immigration dans la construction de la nation, faire évoluer les regards et les mentalités au sujet des phénomènes migratoires, rendre compte de la vitalité des identités et des histoires multiples qui ont constitué la France, redonner en un mot une place, une fierté, une identité à l'ensemble de la population immigrée ? Le groupe de travail présente ici ses propositions parmi lesquelles la création d'une institution culturelle tient une place prépondérante. Reposant sur l'idée d'un lieu de culture vivante, véritable centre de ressources à forte identité, il serait associé à un réseau de partenaires dans toute la France. Il devrait notamment s'attacher à explorer les liens entre l'immigration et diverses dimensions de l'histoire contemporaine (économique, démographique, politique, sociale...) et montrer la richesse des apports de l'immigration à la société française toute entière. Les contributions des instances consultatives ainsi que le texte du rapport figurent dans le cédérom inclus dans ce volume.
2004, la Documentation française, collection des rapports officiels, 255 p., 17 EUR (avec cédérom). - ISBN : 2-11-005709-2. - Réf. : 9 782110 057099.
Au sommaire de cette notice
La politique économique en débat
Les fondements théoriques de la politique économique.
La politique économique en France depuis 1945.
La politique économique à l'heure de l'euro.
Quelle coordination internationale des politiques économiques ?
Les formes de la politique économique
La politique budgétaire.
Politique monétaire et politique de change.
La politique de l'emploi.
La politique fiscale.
Politique d'attraction des investissements étrangers et politique commerciale.
L'aménagement du territoire.
La politique de la concurrence.
La politique industrielle.
La régulation des services publics.
Acteurs et instruments
Le budget de l'Etat.
La gestion de la dette publique.
Le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie.
La Caisse des dépôts et consignations.
L'Etat actionnaire et le secteur public.
L'action économique des collectivités locales.
La comptabilité nationale et l'information statistique.
Les acteurs de l'expertise économique en France.
La gestion des biens publics environnementaux.
En complément des graphiques et des tableaux qui accompagnent déjà chacune des notices, les annexes en fin de volume comportent les chiffres de l'économie française (évolution des années quatre-vingt à 2003) qui peuvent servir de base statistique de comparaison de la France avec ses principaux partenaires économiques. Les ressources en ligne traitant de la politique économique y sont également présentées.
2004, la Documentation française, coll. « les Notices de la Documentation française », 160 p., graph., sch., 19 EUR. - ISBN : 2-11-005565-0. - Réf. : 9 782110 055651.
Les Pouvoirs publics
Textes essentiels 2004
9e édition (1er juin 2004)
Assemblée nationale ; Sénat
Ce recueil, établi conjointement par les services de la séance de l'Assemblée nationale et du Sénat, regroupe l'ensemble des textes relatifs à l'organisation et aux attributions des organes constitutionnels de la République (pouvoir exécutif, Parlement, Conseil constitutionnel, autorité judiciaire, Conseil économique et social) ainsi que des dispositions régissant diverses institutions de la vie publique. Il présente la particularité d'assortir les textes fondateurs (Constitution et lois organiques) de documents complémentaires, rarement répertoriés et souvent difficiles d'accès, qui n'en sont pas moins importants pour faciliter la compréhension du fonctionnement des pouvoirs publics.
Une table analytique des matières ainsi qu'une table chronologique des textes et des articles de codes insérés dans le recueil sont présentées en tête de volume. Par ailleurs, différents autres index et annexes (planches en couleur) ponctuent la lecture de ce volume. Solide document de référence, remis à jour régulièrement, agréable dans sa présentation et accessible aux universitaires, juristes, étudiants, comme aussi à un public plus large intéressé par les questions de droit.
2004, la Documentation française, 740 p., 25 EUR. - ISBN : 2-11-005611-8. - Réf. : 9 782110 056115.
En diffusion à la Documentation française
DREES (protection sociale)
Les Politiques sociales des communes
en France et en Allemagne
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Ministère de la santé et de la protection sociale
Direction de la recherche des études
de l'évaluation et des statistiques
Sous la direction de Vincent Viet et Hans Palm
Malgré les proximités évidentes des systèmes allemand et français de protection sociale (modèle dit « continental ») et la similitude des défis auxquels ils doivent faire face, les travaux comparatifs sur les acteurs, les dispositifs et les effets des politiques sociales locales font souvent défaut. Difficultés dues à des schémas des responsabilités différents, hérités de l'histoire administrative et politique des deux Etats, comme aussi aux différences entre les dispositifs et organismes de protection sociale ou aux variations d'une collectivité à l'autre des problèmes sociaux et des priorités de l'action publique.
C'est à l'exploration de ces réalités que nous convie cette étude avec une analyse comparative, entre les deux pays, des politiques conduites au niveau communal. La première partie est consacrée à l'histoire, puis aux rôles actuels des collectivités locales dans le domaine social, les deux suivantes présentent des études de cas au niveau communal.
2004, la Documentation française, 186 p., 13 EUR. - ISBN : 2-11-092390-3. - Réf. : 9 782110 923905.
Ouvrages du Conseil de l'Europe
Les Conséquences démographiques de la transition économique
dans les pays d'Europe centrale et orientale
Conseil de l'Europe
Dimitri Philipov et Jürgen Dorbritz
Les transformations sociales, politiques et économiques que traversent les ex-pays socialistes d'Europe centrale et orientale depuis le début des années 1990 sont à l'origine de modifications radicales des tendances démographiques qui ont des conséquences profondes et irréversibles sur la nuptialité, la fécondité, la mortalité et la migration. L'étude ici présentée analyse le processus et en propose des explications ; elle compare ces phénomènes aux changements démographiques qui se sont produits précédemment en Europe occidentale.
2004, Conseil de l'Europe, collection Etudes démographiques, no 19. - 219 p., 19 EUR. - ISBN : 92-871-5171-7. - Réf. 9-789287 151711.
Les jeunes et l'exclusion dans les quartiers défavorisés :
s'attaquer aux racines de la violence
Youth and exclusion in disadvantages urban areas :
addressing the causes of violence
Conseil de l'Europe
Paulo Soto Hardiman, Sian Jones, Steve MacAdam (et al.)
Ouvrage en français et en anglais
En parcourant les stratégies nationales de lutte contre la violence juvénile, on découvre que les Etats jonglent entre des « politiques ciblées » d'intégration et des « politiques sécuritaires », créant parfois une confusion entre délinquance, responsabilité individuelle et phénomène social. Les deux textes présentés ici illustrent ces stragégies et ces pratiques politiques. Le premier trace ainsi un cadre assez complet des différentes approches et de son application :
- les approches de « lutte contre la criminalité ou la délinquance juvénile » ;
- les approches « d'insertion par l'emploi » ;
- les approches de « rénovation urbaine ».
Tout en montrant les difficultés à construire une stratégie de réponse efficace à une situation complexe, les deux études illustrent également une série d'initiatives prises au niveau de l'Union européenne, qui intègrent des éléments fondamentaux et complémentaires : prise en compte des identités, dialogue, médiation des conflits...
2004, Conseil de l'Europe, collection « Tendances de la cohésion sociale » no 8, 410 p., 25 EUR. - ISBN : 92-871-5389-2. - Réf. 9 789287 153890.
La Population active en Europe
Conseil de l'Europe
Rossella Palomba et Irena E. Kotowska
L'étude porte sur la question du maintien en activité de la population vieillissante en Europe. La première partie examine les moyens de concilier vie professionnelle et vie familiale et la seconde étudie la situation des travailleurs étrangers sur le marché du travail avec les politiques de retraite respectives mises en oeuvre.
2004, Conseil de l'Europe, collection « Etudes démographiques no 20 », 139 p., 19 EUR. - ISBN : 92-871-5182-2. - Réf. : 9 789287 151827.
Ouvrage de l'IFRI
La Croissance française 1950-2030
Le Défi de l'innovation
Luis Miotti et Frédérique Sachwald,
avec la collaboration de Françoise Nicolas
Préface de Patrick Artus
L'étude met en évidence l'ampleur de la rupture qu'a subie la dynamique de l'économie française, passant de la logique de rattrapage des années 1960-70 à la logique de recul, voire de déclin, des années 1990. Loin de focaliser l'analyse sur les problèmes macroéconomiques (politiques budgétaires, monétaires, de change, etc.), elle souligne au contraire les causes micro-économiques de cette rupture : nature de la spécialisation productive, incitation à réaliser des investissements de productivité, facteurs favorables ou défavorables à la diffusion des nouvelles technologies, rôle des politiques de concurrence...
2004, IFRI, 128 p., 10 EUR. - ISBN : 2-86592-159-X. - Réf. : 9 782865 921598.
Ouvrage de l'OCDE
Perspectives économiques en Afrique 2003-2004
Organisation de coopération et de développement économique
Jean-Claude Berthélemy, Céline Kauffmann, Lucia Wegner
Cet ouvrage est le fruit d'un projet conjoint de la Banque africaine de développement et du centre de développement de l'OCDE. Initialement financé par la Commission européenne, il conjugue l'expertise de l'OCDE avec les connaissances de la Banque africaine de développement sur les économies africaines. Il présente la situation économique et les évolutions probables à court terme d'un certain nombre de pays africains selon un cadre analytique unique. Ce cadre commun comprend un exercice de prévision pour l'année en cours et les deux années suivantes, utilisant un modèle macroéconomique simple, ainsi qu'une analyse du contexte politique et social. Il propose en outre une synthèse comparative des perspectives des pays africains, et replace l'évolution des économies africaines dans le contexte économique mondial. Une annexe statistique complète l'ouvrage. Cette publication intéressera les décideurs des pays africains et des pays de l'OCDE, qu'ils soient du secteur public ou privé (organismes d'aide, investisseurs et hauts fonctionnaires des pays bénéficiaires de l'aide).
2004, OCDE-Banque africaine de développement, 438 p., 70 EUR. - ISBN : 92-64-1000-4. - Réf. : 9 789264 100046.
II. - REVUES
La Documentation photographique
La Documentation française
Aux origines de la démocratie américaine
Sous la direction de Marie-Jeanne Rossignol
Chaque campagne pour l'élection présidentielle aux Etats-Unis est l'occasion de s'interroger sur le fonctionnement de la démocratie américaine. L'étude propose un retour aux origines à la période dite de la « jeune République » qui, de 1776 à 1868, voit la construction de la nation post-coloniale, son expansion territoriale et la stabilisation de ses institutions. Ce récit fondateur, mythifié par les premiers dirigeants, est depuis les années soixante analysé et révisé par de nouvelles générations d'historiens qui mettent l'accent sur les contradictions et les discriminations engendrées par l'expérience démocratique américaine. Première république du monde moderne, terre d'élection de la liberté politique et de l'ascension sociale, les Etats-Unis étaient aussi un pays miné par l'esclavage, fondé sur l'exclusion des Noirs, des Indiens, où le rêve d'égalité sociale peinait à se réaliser. Pour explorer les divers aspects de cette démocratie riche de débats, de conflits et de remises en question, Marie-Jeanne Rossignol a réuni une équipe d'universitaires, montrant ainsi la vitalité de la recherche française en études nord-américaines.
« La Documentation photographique » no 8038 :
Le dossier :
64 p., ill., cartes, fac-similés, 10 EUR. - Réf. : 3 303331 280385.
Les projetables :
Le complément pédagogique du dossier no 8038 :
18 transparents de rétroprojection pour exploiter en classe les images, les cartes, les graphiques commentés dans le dossier.
8 pages de propositions de travaux conçues par Catherine Maillé-Virole, des fonds de carte, des croquis à photocopier.
Réf. : 3 303331 080381, 18 EUR.
Dossiers solidarité et santé
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Outils et méthodes statistiques pour les politiques
de santé et de protection sociale
Peut-on estimer les dépenses sociales liées à la perte d'autonomie ?
Peut-on quantifier les besoins de santé ?
Une typologie des établissements de soins publics et PSPH en fonction de leur activité et de leur environnement.
Quelles problématiques et quels indicateurs pour construire l'évaluation de la tarification à l'activité ?
La trajectoire des personnes ayant eu recours à une hospitalisation psychiatrique et se trouvant fin 1998 dans un établissement avec hébergement.
« Dossiers solidarité et santé » no 1, janvier-mars 2004, 72 p., 11,20 EUR. - Réf. : 3 303338 210163.
Economie et prévision
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Micro-simulation : l'expérience française
Ce numéro présente un double intérêt. D'une part, il permet de faire l'état des lieux et de prendre la mesure du développement des modèles de micro-simulation au sein des administrations économiques et sociales françaises et des centres de recherche des universités ou du CNRS. D'autre part, il présente à la fois des thèmes pour lesquels les méthodes de micro-simulation sont en mesure d'apporter une valeur ajoutée et des pistes d'action pour tenter de perfectionner ces méthodes.
Avec résumés en anglais, en fin de volume.
« Economie et prévision » no 160-61, 2003-4/5, 212 p., 23 EUR. - Réf. : 3 303332 901609.
Formation-emploi
Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Politiques de formation
Education et croissance
Entretien avec Philippe Aghion et Elie Cohen
réalisé par Jean-Frédéric Vergnies
Profession :
Médiation et médiateurs sociaux : entre nomination et professionnalisation.
Médiateur, cette fonction est instituée par les pouvoirs publics comme une profession... sans professionnels reconnus. (Didier Demazière).
Formation continue :
Le temps des études universitaires : le cas des travailleurs sociaux.
Face à des situations sociales de plus en plus complexes, le retour en formation à l'université des travailleurs sociaux peut renforcer leurs capacités d'adaptation et de créativité. (Joël Zaffran).
Belgique :
La gestion par la dérogation : une politique d'apprentissage industriel en Belgique francophone.
En détournant la loi, une branche industrielle belge s'accapare un dispositif d'apprentissage destiné initialement aux jeunes les moins diplômés. (Audrey Levêque et Didier Vrancken).
Formation continue :
Les jeunes ouvriers et la « formation tout au long de la vie » : promotion ou insertion ?
Que peuvent attendre les jeunes ouvriers de la « formation tout au long de la vie » ? Leur début dans la vie active est davantage porteur d'interrogations que de perspectives. (Tristan Poullaouec).
Profession :
Former des cadres dirigeants : le cas des officiers de réserve d'état-major.
Comment concilier vie active et engagement civique au plus haut niveau ?
Quelle formation l'armée propose-t-elle à ses cadres dirigeants à temps partiel ? (Mohamed Madoui).
Note de lecture :
Présentation de l'ouvrage de Gilles Moreau, Le Monde apprenti (Par Jean-Jacques Arrighi).
Lectures.
Résumés :
Version anglaise.
Version allemande.
Index des auteurs.
Index des matières.
Note aux auteurs.
Index des numéros 81 à 86 105.
« Formation-emploi » no 86, avril-juin 2004, 136 p., 14 EUR. - Réf. : 3 303338 300864.
Les Informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion
de la petite couronne de la région Ile-de-France
1. Actualité commentée
Dossier :
Les régimes de sécurité sociale des agents territoriaux.
Statut au quotidien :
Les dispositions réglementaires relatives au contrat insertion-revenu minimum d'activité.
Les dispositions réglementaires relatives au classement des ouvriers de GIAT Industries.
2. Actualité documentaire
Références :
Textes.
Documents parlementaires.
Chronique de jurisprudence.
Presse et livres.
Textes intégraux :
Circulaires.
Jurisprudence.
Réponses aux questions écrites.
« Les Informations administratives et juridiques » no 5, mai 2004, 40 p., 16 EUR. - Réf. : 3 303330 610428.
Les Informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion
de la petite couronne de la région Ile-de-France
1. Actualité commentée
Dossier :
La carrière et la cessation de fonctions des fonctionnaires territoriaux à temps non complet.
Statut au quotidien :
La mise en place du régime de retraite additionnelle de la fonction publique.
Le nouvel agrément de la convention d'assurance chômage du 1er janvier 2004.
2. Actualité documentaire
Références :
Textes.
Documents parlementaires.
Chronique de jurisprudence.
Presse et livres.
Textes intégraux :
Jurisprudence.
Réponses aux questions écrites.
« Les Informations administratives et juridiques » no 6, juin 2004, 40 p., 16 EUR. - Réf. : 3 303330 610435.
Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
La politique monétaire à la croisée des chemins
Les banques centrales et le « paradoxe de la crédibilité » (Jean-Stéphane Mésonnier).
Quels liens entre la politique monétaire et la Bourse ? (Ben S. Bernanke).
Un nouveau rôle pour les banques centrales ? (FMI Bulletin).
Les banques centrales doivent être préemptives si elles veulent contrôler les prix des actifs (Patrick Artus).
Inflation financière : l'heure des choix (Pascal Blanqué).
Egalement dans ce numéro
Peut-on éliminer le chômage en Europe ? (Olivier Blanchard).
Quelques enseignements de la réforme de l'aide sociale aux Etats-Unis (Robert Solow).
Les inégalités augmentent-elles dans le monde ? (The Economist).
« Problèmes économiques » no 2856, mercredi 21 juillet 2004, 48 p., sch., 4,50 EUR. - Réf. : 3 303332 028566.
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie
Textes officiels
Relevés :
Bulletin officiel des impôts ;
Travaux parlementaires ;
Notifications relatives aux traités.
Deuxième partie
Doctrine :
Comptes rendus ;
La doctrine dans les revues.
Troisième partie
Jurisprudence :
Brevets d'invention. - Marques. - Dessins et modèles.
Quatrième partie
Actualité et informations :
Chronique de l'étranger ;
Echos ;
PIBD-services.
« PIBD - Propriété industrielle, bulletin documentaire » no 790, 15 juillet 2004, 54 p., ill., 8 EUR. - Réf. : 3 303332 307906.
Questions internationales
La Documentation française
Les terrorismes :
Ouverture : « Un mal qui répand la terreur », Serge Sur.
Les mille et un visages du terrorisme contemporain (Jean-Marc Balencie).
Terrorismes islamistes : la religion en otage ? (Alain Chouet).
Les modes d'action terroristes (Jean-Luc Marret).
Le terroriste : l'homme aux deux visages : entretien avec Jean-Claude Archambault.
La politique antiterroriste de l'ONU (Joël Sollier).
L'Union européenne face au terrorisme (Guillaume Renaudineau).
Les Etats-Unis après le 11 septembre : une réaction sécuritaire ? (Nicolas de Boisgrollier).
Questions européennes :
L'OSCE : quel rôle dans la nouvelle Europe ?
L'Union européenne élargie : un marché unique pour les drogues illicites ?
Regards sur le monde :
L'OSCE : quel rôle dans la nouvelle Europe ? (Yves Doutriaux).
L'Union européenne élargie : un marché unique pour les drogues illicites ? (Georges Estievenart).
Armée et pouvoir politique en Amérique latine (Hubert Gourdon).
Documents de référence :
Les questions internationales à l'épreuve ;
Les questions internationales sur internet.
« Questions internationales », no 8, juillet-août 2004, 128 p., cartes, ill., sch., 9,50 EUR. - Réf. : 3 303331 600084.
Regards sur l'actualité
La Documentation française
La France et le développement durable :
L'action de la France (Frédéric Treffel) ;
Les instruments économiques de protection de l'environnement (Emmanuel Caicedo et Nicolas Riedinger) ;
L'aménagement du territoire à l'épreuve du développement durable (Jacques Theys).
Les entreprises françaises et le développement durable.
Glossaire :
Les élections régionales et cantonales de mars 2004 (Pierre Martin).
Le troisième gouvernement Raffarin (Bernard Dolez).
Chronologie : février 2004.
« Regards sur l'actualité », no 302, juin-juillet 2004, 118 p., 7,50 EUR. - Réf. : 3 303332 603022.